mardi 28 décembre 2010

Loi n° 2007 – 048 du 3 septembre 2007 portant incrimination de l’esclavage et réprimant les pratiques esclavagistes

L’Assemblée Nationale et le Senat ont délibéré et adopté;

Le Président de la République, chef de l’Etat, promulgue la loi dont la teneur suit :


Chapitre premier : Dispositions générales

Article premier : Fort des valeurs de l’islam et de leurs objectifs destinés à libérer l’homme et lui garantir sa dignité, et conformément aux principes constitutionnel prescrits dans la constitution et aux conventions internationales y afférentes et, en vue d’incarner la liberté de
l’homme de sa naissance à sa mort, la présente loi a pour objet de définir, incriminer et réprimer les pratiques esclavagistes.

Article 2 : L’esclavage est l’exercice des pouvoirs de propriété ou certains d’entre eux sur une ou plusieurs personnes.

L’esclave est la personne, homme ou femme, mineur ou majeur, sur laquelle s’exercent les pouvoirs définis à l’alinéa précédant.

Article 3 : Est interdite toute discrimination, sous quelque forme que ce soit, à l’encontre
d’une personne prétendue esclave.



Chapitre deuxième: Du crime et délits d’esclavage

Section première : Du crime d’esclavage

Article 4 : Quiconque réduit autrui en esclavage ou incite à aliéner sa liberté ou sa dignité ou celle d’une personne à sa charge ou sous sa tutelle, pour être réduite en esclave, est puni
d’une peine d’emprisonnement de cinq à dix ans et d’une amende de cinq cent mille ouguiyas (500.000 UM) à un million d’ouguiyas (1 000 000 UM).

Les dispositions de l’article 54 de l’ordonnance n° 2005-015 portant protection pénale de
l’enfant, sont applicable à quiconque enlève un enfant en vu de l’exploiter comme esclave.

La tentative du crime d’esclavage est punie de la moitié de la peine applicable à l’infraction commise.



Section deuxième : Des délits d’esclavage

Article 5 : Quiconque porte atteinte à l’intégrité physique d’une personne prétendue esclave est punie d’un emprisonnement de six mois à trois ans et d’une amende de cinquante mille (50.000 UM) à deux cent mille ouguiyas (200.000 UM).


Article 6 : Quiconque s’approprie les biens, les fruits et les revenus résultant du travail de toute personne prétendue esclave ou extorque ses fonds est puni d’un emprisonnement de six mois à deux ans et d’une amende de cinquante mille (50.000 UM) à deux cent mille ouguiyas (200.000 UM)


Article 7: Toute personne qui prive un enfant prétendu esclave de l’accès à l’éducation est punie d’un emprisonnement de six mois à deux ans et d’une amende de cinquante mille (50.000 UM) à deux cent mille ouguiyas (200.000 UM).

Article 8 : Quiconque prive frauduleusement d’héritage toute personne prétendue esclave est punie d’un emprisonnement de six mois à deux ans et d’une amende de cinquante mille (50.000 UM) à deux cent mille ouguiyas (200.000 UM) ou de l’une de ces deux peines.

Article 9 : Quiconque épouse, fait marier ou empêche de se marier, une femme prétendue esclave contre son gré est puni d’un emprisonnement d’un an à trois ans et d’une amende de cent mille (100.000 UM) à deux cinq cents mille ouguiyas (500.00O UM) ou l’une de ces deux peines.

Si le mariage est consommé, l’épouse a droit à la dot d’usage doublée et peut demander la dissolution du mariage. La filiation des enfants est établie à l’égard du mari.

Les dispositions de l’article 309 du Code Pénal sont applicable à toute personne qui viole une femme prétendue esclave.

Article 10 : L’auteur de production culturelle ou artistique faisant l’apologie de l’esclavage est puni d’un emprisonnement de six mois à deux ans et d’une amende de cinquante mille (50.000 UM) à deux cent mille ouguiyas (200.000 UM) ou de l’une de ces deux peines. La production est confisquée et détruite et l’amende est portée à cinq millions d’ouguiyas (5 000 000 UM) si la production est réalisée ou diffusée par une personne morale.

La reproduction ou la diffusion de ladite production sont sanctionnées par la même peine.

Article 11. - Toute personne physique coupable d’actes discriminatoires envers une personne prétendue esclave est punie d’une amende de cent (100.000 UM) à trois cent milles ouguiyas (300.000 UM).

Toute personne morale coupable d’actes discriminatoires envers une personne prétendue esclave est punie d’une amende de cinq cent milles (500.000 UM) à deux millions d’ouguiyas (2.000.000 UM).

Article 12 : Tout wali, hakem, chef d’arrondissement, officier ou agent de police judiciaire qui ne donne pas suite aux dénonciations de pratiques esclavagistes qui sont portées à sa connaissance est puni d’un emprisonnement de deux à cinq ans et d’une amende de deux cent mille ouguiyas (200.000 UM) à cinq cent mille ouguiyas (500.000 UM).

Article 13 : Quiconque profère en public des propos injurieux envers une personne prétendue esclave est puni d’un emprisonnement de onze jours à un mois et d’une amende de cinq mille (5.000 UM) à cent mille ouguiyas à (100.000 UM) ou de l’une de ces deux peines.



Chapitre troisième : Dispositions communes

Article 14 : La complicité et la récidive des infractions prévues à la présente loi sont punies conformément aux dispositions du code pénal.

Article 15 : Toute association des droits de l’homme légalement reconnue est habilitée à dénoncer les infractions à la présente loi et à assister les victimes de celles-ci.

Dès que l’information est portée à sa connaissance et sous peine d’être pris à partie, tout juge compétant doit prendre d’urgence, sans préjudicier au fond, toutes les mesures conservatoires appropriées à l’encontre des infractions prévues par la présente loi.



Chapitre quatrième : Dispositions finales

Article 16: Les dispositions antérieures contraires avec la présente loi sont abrogées et notamment les dispositions de l’article 2 de l’ordonnance n° 81-234 du 9 novembre 1981.

Article 17 : La présente loi sera publiée suivant la procédure d’urgence et exécutée comme loi de l’Etat.

Nouakchott



Sidi Mohamed Ould Cheikh Abdallahi Le Premier Ministre Zeine Ould

Zidane

Le Ministre des Affaires Islamique et de l’Enseignement Original

Ministre de la Justice par intérim

Ahmed Vall Ould Saleh

12 commentaires:

maatala a dit…

Salam

La grosse connasse de la BCM doit etre poursuivie en vertu de:

"Article 4 de la loi du 3 sept portant incrimination de l'esclavage et reprimant les pratiques d'esclavage.

Cet article stipule:

Quiconque réduit autrui en esclavage ou incite à aliéner sa liberté ou sa dignité ou celle d’une personne à sa charge ou sous sa tutelle, pour être réduite en esclave, est puni
d’une peine d’emprisonnement de cinq à dix ans et d’une amende de cinq cent mille ouguiyas (500.000 UM) à un million d’ouguiyas (1 000 000 UM).

---------------------------------

Dire que cette ispéce de grosse connasse se pavane dit le fou

Maatala

maatala a dit…

Salam

Cette connasse doit etre poursuivie en vertu de l'article 7 de cette loi

"Article 7: Toute personne qui prive un enfant prétendu esclave de l’accès à l’éducation est punie d’un emprisonnement de six mois à deux ans et d’une amende de cinquante mille (50.000 UM) à deux cent mille ouguiyas (200.000 UM).

maatala

maatala a dit…

Salam

Cette loi stipule:

"Article 15 : Toute association des droits de l’homme légalement reconnue est habilitée à dénoncer les infractions à la présente loi et à assister les victimes de celles-ci.

---------------------------------

IRA est une association non reconnue, voila le seul argument des pouvoirs publics.

Néanmoins, le fond du problème qui est un cas avéré d'esclavagisme reste d'actualité.

Qui reconnaît les associations et les partis politiques dit le fou.

maatala

maatala a dit…

Salam

Lu sur Taqadoumy

"Lors de sa session ordinaire tenue ce matin à Nouakchott le Conseil supérieur de la magistrature a opéré des nominations au niveau du corps des magistrats. Ces nominations sont comme suit:

Procureur à la Cour d'appel: Mohamed Lemine Ould Emanatoullah

Président de la cour commerciale: Mohamed Salem Ould Mah

Procureur de la République en Inchiri: Cheikh Bay Ould Seyid

Procureur de la République au Hodh Charqi: Ethmane Ould Yemani

Procureur de la République du Guidimakha: Amar Ould Elqassem

Procureur de la République du Gorgol: Moustapha Ould Sa'id

Président de la Chambre commerciale de la Cour d'appel: Mohamed Lemine Ould Moctar

Procureur à la Cour d'appel de Nouadhibou: Moctar Ould Cheikh Ahmed

Procureur général de l'Assaba: Moctar Ould Mohameden

Deux conseillers du Président de la Cour suprême:

Mohamed Salem Ould Barkalla

Mohamed Ould Kharchi

Deux substituts du Procureur général à la Cour suprême:

Barry Mohammed Chérif

Issa Ould Mohamed

-----------------------------------

Barry cheri mohamed a dit :

No comment.

Anonyme a dit…

Tous des oulds

maatala a dit…

Salam

Cher ano:

HAGALA dit le fou

maatala

Anonyme a dit…

Notre humaniste moraliseur deverse son amour sans retenu, sa revue de presse daltonienne ne doit pas le faire rever des roses pourtant la vie continue sans pause parfois avec des roses!!!

Poesie de l'ignorance celle de la cupidité et repugnance de Birame-hanoune ont fait des emules ou servent maladroitement une autre perverse cause celle de notre poete gradien de cette halo-flam impudence, inavoué.


mouhamed

Anonyme a dit…

"...None are more hopelessly enslaved than those who falsely believe they are free."

Il faut certes continuer a' parler et a' lutter pour l'emancipation totale des couches Haratines mais ne perdons jamais de vue que nous sommes TOUS DES ESCLAVES. Nos liberte's ont ete' hypotheque'es par nos "dirigeants" et les institutions financieres internationales. Je ne vois aucune difference entre les Haratines de Kebate, ceux des DWABA et les centaines de milliers de Maures, de Hal Pular, de Soninke, de Wolof et de Bambara qui vivent dans la misere absolue. ILS SONT TOUS DEVENUS LES ESCLAVES DES DETTES CONTRACTE'ES EN LEURS NOMS ET QUE LEUR PAYS NE PEUT PAS PAYER.

Non, je ne melange pas les choses mais je dis tout simplement a' ceux qui pensent qu'on peut liberer les couches Haratines sans passer par la discrimination positive et les projets economiques, qu'ils se trompent lourdement.

Les lois et les dirigeants sont ce qu'ils sont. Ce n'est point une question de loi. C'est plutot une question de savoir comment LES "dirigeants" et les institutions financieres internationales se sont arrange's pourque notre pays se retrouve dans une telle situation.

Nos ditigeants peuvent toujours faire des coups d'etat pour s'imposer et nous aurons des intellectuels comme Mohamed Lemine Ould Dadde' pour nous dire qu'un coup d'etat n'est pas... un coup d'etat.Avec la benediction de la communaute' internationale et des institutions financieres internationales, lesdits dirigeants deviennent des serfs qui doivent imperativement obeir a' leurs maitres etrangers et aux institutions financieres internationales. Nous sommes donc des esclaves dirige's par des esclaves. Malheusement on nous bombarde quotidiennement avec des ecrits imbeciles pour "expliquer" et rendre rationnel notre misere mais on n'evite de parler des vrais problemes.

Quand on vous dit que les negotiations avec le Club de Paris, le FMI ou la Banque Mondiale ont abouti, on ne fait que vous mentir. RUN FOR YOUR LIVES!!!!!! Vous avez une Banque Centrale a' Nouakchott qui ne peut imprimer ses feuilles de chou que vous appelez OUGUIYA, que sur ordre des grandes institutions financieres internationales. Lesdites institutions financieres internationales ne sont pas betes. Elles savent que nous ne pouvons pas payer les dettes. Tout comme elles savent que nous avons des problemes pour payer les interets annuels de nos dettes. Si on doit leur payer 40 milliards d'UM comme interets, elles nous permettent d'imprimer 40 milliards...FEUILLES DE CHOU ou Ouguiya (si vous voulez.)Maintenant il faut continuer a' nourrir la population, ce qui veut dire qu'il faut contracter de nouvelles dettes. C'est ainsi que le cercle vicieux d'un endettement de plus en plus croissant, d'une misere croissante et d'une pauvrete' croissante et endemique continuent.

Il y a eu plusieurs lois contre l'esclavage en Mauritanie. Le probleme ne reside pas du cote' des lois. Il est ailleurs!!!!

LES MAURES BLANCS QU'ON ACCUSE, SONT EUX MEMES LES ESCLAVES DU SYSTEME IMPITOYABLE DECRIT PLUS HAUT. ILS SONT PAUVRES AU POINT OU' ILS NE VEULENT MEME PLUS VOIR LEURS ANCIENS ESCLAVES.

Mes chers amis, faisons attentions! Les choses sont complexes. Travaillez de maniere intelligente pour la paix civile, le progres, le developpement et l'emancipation totale de toutes les couches Mauritaniennes.

LA MARMITE DE TEKEYBER EST REMPLIE ET CELLE DE M'LEYKHIRE EST VIDE!!!!!

Anonyme a dit…

cher maatala


Notre humaniste moraliseur 'dont l'imparialité est evidente' deverse son amour sans retenu, sa revue de presse daltonienne ne doit pas le faire rever des roses pourtant la vie continue sans pause, parfois on peut y concevoir des roses!!!

Les belles paroles revalorisent si les fais ne les contredisent pas; L'enfer est pavé des bonnes intentions .

La Poesie de l'ignorance celle de la cupidité et de la repugnance de Birame-khanoune et consorts ont fait des emules ou servent maladroitement une autre perverse cause celle de notre morlisateur gradien inavoué de cette halo-flam impudence. L'acharnement par haine ne donne comme fruits que mepris et remords et engendre ce sentiment par la technique de la reciprocité.

Les arabo-beydano-berbro-maure sont glorifié par cet acharnement.


mouhamed

Anonyme a dit…

Maata,

Il serait bon de reproduire ici l'interview qu'Abdel Aziz a accorde'e a' Ould Oumer.C'est sur CRIDEM.

Anonyme a dit…

a lire tres attentivement

traduction du coran

Sourate 49 : Les appartements (Al-Hujurat)



6. Ô vous qui avez cru ! Si un pervers vous apporte une nouvelle, voyez bien clair [de crainte] que par inadvertance vous ne portiez atteinte à des gens et que vous ne regrettiez par la suite ce que vous avez fait.
7. Et sachez que le Messager de Dieu est parmi vous. S'il vous obéissait dans maintes affaires, vous seriez en difficultés. Mais Dieu vous a fait aimer la foi et l'a embellie dans vos coeurs et vous a fait détester la mécréance, la perversité et la désobéissance. Ceux-là sont les bien dirigés,
8. c'est là en effet une grâce de Dieu et une bienfait. Dieu est Omniscient et Sage.
9. Et si deux groupes de croyants se combattent, faites la conciliation entre eux. Si l'un d'eux se rebelle contre l'autre, combattez le groupe qui se rebelle, jusqu'à ce qu'il se conforme à l'ordre de Dieu. Puis, s'il s'y conforme, réconciliez-les avec justice et soyez équitables car Dieu aime les équitables.
10. Les croyants ne sont que des frères. Etablissez la concorde entre vos frères, et craignez Dieu, afin qu'on vous fasse miséricorde.
11. Ô vous qui avez cru ! Qu'un groupe ne se raille pas d'un autre groupe : ceux-ci sont peut-être meilleurs qu'eux. Et que des femmes ne se raillent pas d'autres femmes : celles-ci sont peut-être meilleures qu'elles. Ne vous dénigrez pas et ne vous lancez pas mutuellement des sobriquets (injurieux). Quel vilain mot que "perversion" lorsqu'on a déjà la foi. Et quiconque ne se repent pas... Ceux-là sont les injustes.
12. Ô vous qui avez cru ! Evitez de trop conjecturer [sur autrui] car une partie des conjectures est péché. Et n'espionnez pas; et ne médisez pas les uns des autres. L'un de vous aimerait-il manger la chair de son frère mort ? (Non !) vous en aurez horreur. Et craignez Dieu. Car Dieu est Grand Accueillant au repentir, Très Miséricordieux.
13. Ô hommes ! Nous vous avons créés d'un mâle et d'une femelle, et Nous avons fait de vous des nations et des tribus, pour que vous vous entreconnaissiez. Le plus noble d'entre vous, auprès de Dieu, est le plus pieux. Dieu est certes Omniscient et Grand- Connaisseur.
14. Les Bédouins ont dit : "Nous avons la foi". Dis : "Vous n'avez pas encore la foi. Dites plutòt : Nous nous sommes simplement soumis, car la foi n'a pas encore pénétré dans vos coeurs. Et si vous obéissez à Dieu et à Son messager, Il ne vous fera rien perdre de vos oeuvres". Dieu est Pardonneur et Miséricordieux.
15. Les vrais croyants sont seulement ceux qui croient en Dieu et en Son messager, qui par la suite ne doutent point et qui luttent avec leurs biens et leurs personnes dans le chemin de Dieu. Ceux-là sont les véridiques.
16. Dis : "Est-ce vous qui apprendrez à Dieu votre religion, alors que Dieu sait tout ce qui est dans les cieux et sur la terre ?" Et Dieu est Omniscient.
17. Ils te rappellent leur conversion à l'Islam comme si c'était une faveur de leur part. Dis : "Ne me rappelez pas votre conversion à l'Islam comme une faveur. C'est tout au contraire une faveur dont Dieu vous a comblés en vous dirigeant vers la foi, si toutefois vous êtes véridiques".
18. Dieu connaît l'Inconnaissable des cieux et de la terre et Dieu est Clairvoyant sur ce que vous faites.




mouhamed

Anonyme a dit…

a lire tres attentivement

traduction du coran

Sourate 49 : Les appartements (Al-Hujurat)



6. Ô vous qui avez cru ! Si un pervers vous apporte une nouvelle, voyez bien clair [de crainte] que par inadvertance vous ne portiez atteinte à des gens et que vous ne regrettiez par la suite ce que vous avez fait.
7. Et sachez que le Messager de Dieu est parmi vous. S'il vous obéissait dans maintes affaires, vous seriez en difficultés. Mais Dieu vous a fait aimer la foi et l'a embellie dans vos coeurs et vous a fait détester la mécréance, la perversité et la désobéissance. Ceux-là sont les bien dirigés,
8. c'est là en effet une grâce de Dieu et une bienfait. Dieu est Omniscient et Sage.
9. Et si deux groupes de croyants se combattent, faites la conciliation entre eux. Si l'un d'eux se rebelle contre l'autre, combattez le groupe qui se rebelle, jusqu'à ce qu'il se conforme à l'ordre de Dieu. Puis, s'il s'y conforme, réconciliez-les avec justice et soyez équitables car Dieu aime les équitables.
10. Les croyants ne sont que des frères. Etablissez la concorde entre vos frères, et craignez Dieu, afin qu'on vous fasse miséricorde.
11. Ô vous qui avez cru ! Qu'un groupe ne se raille pas d'un autre groupe : ceux-ci sont peut-être meilleurs qu'eux. Et que des femmes ne se raillent pas d'autres femmes : celles-ci sont peut-être meilleures qu'elles. Ne vous dénigrez pas et ne vous lancez pas mutuellement des sobriquets (injurieux). Quel vilain mot que "perversion" lorsqu'on a déjà la foi. Et quiconque ne se repent pas... Ceux-là sont les injustes.
12. Ô vous qui avez cru ! Evitez de trop conjecturer [sur autrui] car une partie des conjectures est péché. Et n'espionnez pas; et ne médisez pas les uns des autres. L'un de vous aimerait-il manger la chair de son frère mort ? (Non !) vous en aurez horreur. Et craignez Dieu. Car Dieu est Grand Accueillant au repentir, Très Miséricordieux.
13. Ô hommes ! Nous vous avons créés d'un mâle et d'une femelle, et Nous avons fait de vous des nations et des tribus, pour que vous vous entreconnaissiez. Le plus noble d'entre vous, auprès de Dieu, est le plus pieux. Dieu est certes Omniscient et Grand- Connaisseur.
14. Les Bédouins ont dit : "Nous avons la foi". Dis : "Vous n'avez pas encore la foi. Dites plutòt : Nous nous sommes simplement soumis, car la foi n'a pas encore pénétré dans vos coeurs. Et si vous obéissez à Dieu et à Son messager, Il ne vous fera rien perdre de vos oeuvres". Dieu est Pardonneur et Miséricordieux.
15. Les vrais croyants sont seulement ceux qui croient en Dieu et en Son messager, qui par la suite ne doutent point et qui luttent avec leurs biens et leurs personnes dans le chemin de Dieu. Ceux-là sont les véridiques.
16. Dis : "Est-ce vous qui apprendrez à Dieu votre religion, alors que Dieu sait tout ce qui est dans les cieux et sur la terre ?" Et Dieu est Omniscient.
17. Ils te rappellent leur conversion à l'Islam comme si c'était une faveur de leur part. Dis : "Ne me rappelez pas votre conversion à l'Islam comme une faveur. C'est tout au contraire une faveur dont Dieu vous a comblés en vous dirigeant vers la foi, si toutefois vous êtes véridiques".
18. Dieu connaît l'Inconnaissable des cieux et de la terre et Dieu est Clairvoyant sur ce que vous faites.




mouhamed